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Marques déposées par madame Perroncel Marie-Thérèse
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Victoria'B
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Victoria'B
Mme Perroncel Marie-Thérèse
Mr Morel Stéphane 7 Place Jean-Ma

Numéro de dépôt :
3089167
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Victoria'B

Déposée le 16 mars 2001 par madame Perroncel Marie-Thérèse et monsieur Morel Stéphane 7 Place Jean-Ma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Victoria'B »

Les déposants sont madame Perroncel Marie-Thérèse domicilié(e) 12 Av des Averaux, 69250 Albigny/Saône - États-Unis et monsieur Morel Stéphane 7 Place Jean-Ma domicilié(e) 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.T.S - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque Victoria'B est expirée depuis le 16 mars 2011.

Perroncel Marie-Thérèse a également déposé les autres marques suivantes : OZE FRANCE


Mme Perroncel Marie-Thérèse - 12 Av des Averaux, 69250 Albigny/Saône - États-Unis

Mr Morel Stéphane 7 Place Jean-Ma - 69007 LYON - France


M.T.S - France


Inscription le 18 avril 2002 - renonciation totale n°344896 - Publication au BOPI 2002-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vêtements. Sous-vêtements. Soutiens-gorge. Maillots de bain. Body. P. jarretelles. Lingerie. Caleçon. Slips. Slips homme.